REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/11/2008 (1)

Publié le par MT

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

 

 

 

Le conseil communautaire s'est réuni le lundi 3 novembre 2008 à 20 h 30 à la Maison du Canton à BENEJACQ, sous la présidence de M. Christian PETCHOT-BACQUE, Président de la Communauté de Communes.

 

 

 

Les questions inscrites à l'ordre du jour ont été soumises au vote des délégués.

 

 

 

 

Election des vice-présidents

 

Fixation du nombre de Vice-présidents

 

Suite à l'arrêté de Monsieur le Préfet en date du 25 août 2008 modifiant l'article 6 des statuts de la Communauté de Communes, le Président a proposé au Conseil Communautaire de fixer à 11 le nombre de Vice-présidents, autant que de commissions déjà créées (Mise en place des commissions par délibération du 14 mai 2008).

 

Le Conseil Communautaire en a décidé ainsi.

 

 

Election des Vice-présidents

 

Le Conseil Communautaire ayant fixé à 11 le nombre de Vice-présidents, il est procédé à l'élection des 5 Vice-présidents supplémentaires, conformément aux règles du Code Général des Collectivités Territoriales.

Il s'agit de :

- 7e Vice-président : Thomas PANIAGUA (commission Petite Enfance)

- 8e Vice-président : Marc DUFAU (commission Culture, jeunesse et sports)

- 9e Vice-président : Maurice REY (commission Bâtiments)

- 10e Vice-président : Michel MINVIELLE GUILHEMARNAUD (commission Communication)

- 11e Vice-président : Pierre SAUBATTE (commission Services aux personnes)

 

Les cinq Vice-présidents, seuls candidats à leur élection, sont élus à l'unanimité.

 

 

 

 

 

 

 

 

Finances

 

Budget général :

 

  • Les décisions modificatives en investissement ont été adoptées à l'unanimité.

 

            - Opération 47 : Piscine

 

Dépenses : article 2318

+1 062 645,19

Recettes : article 1641

+ 1 062 645,19

 

            - Opération 54 : Travaux RAM et Ludothèque

 

Dépenses : article 2313

+ 84 276,42

Recettes : article 1641

+ 84 276,42

 

            - Opération 55 : Extension siège et dépôt services techniques

 

Dépenses : article 2313

+ 43 294,23

Recettes : article 1641

+ 43 294,23

 

            - Opération 49 : Structures accueil petite enfance

 

Dépenses : article 2313

+ 367 493,03

Recettes : article 1641

+ 367 493,03

 

 

  • Indemnités des élus :

 

Dépenses :

CH 65 article 6531

+ 28 000,00

Dépenses :

CH 11 article 6226

- 28 000,00

 

 

Budget SPANC :

 

La décision modificative a été adoptée à l'unanimité.

 

Dépenses :

CH 12 article 64131

+ 8 000,00

Dépenses :

CH 11 article 611

- 8 000,00

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