Compte rendu réunion du 26 juin 2008

Le conseil communautaire s'est réuni le jeudi 26 juin 2008 à 20 h 30 à la Maison du Canton à BENEJACQ, sous la présidence de M. Christian PETCHOT-BACQUE, Président de la Communauté de Communes.

Avant d'aborder l'ordre du jour, le Président a donné lecture des procès-verbaux des assemblées générales des 28 février, 17 avril et 14 mai 2008. Ces procès-verbaux ont été adoptés à la majorité par le conseil communautaire.

Les questions inscrites à l'ordre du jour ont ensuite été soumises au vote des délégués.

Administration générale

Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Grand Pau :

Suite au report décidé lors de la précédente réunion, l'assemblée, après vote, a désigné comme représentants de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du Grand Pau :

Délégués titulaires (11)	Délégués suppléants (11)
Mr Christian PETCHOT BACQUE	Mme Michelle BAUCE
Mr Michel CASSOU	Mr Alain CAPERET
Mr Jean Yves PRUDHOMME	Mr Marc DUFAU
Mr Jean ARRIUBERGE	Mr Michel TIRADON
Mr Pierre SAUBATTE	Mr Bruno FRECHOU
Mr Jean Marie BERCHON	Mr Serge CASTAIGNAU
Mr Guy CHABROUT	Mr Philippe LAPLACE
Mr Bernard ARRABIE	Mr Thomas PANIAGUA
Mr Jacques ROBERT	Mr Georges BORDENAVE
Mr Roger DOUSSINE	Mr Jacques LAGOIN
Mr Stéphane VIRTO	Mr Xavier de CANET

Désignation des délégués au Syndicat Mixte du Pôle aéronautique Bordes-Assat :

Suite à une erreur lors de la précédente réunion, l'assemblée, après vote, a désigné comme représentants de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte du Pôle aéronautique Bordes-Assat :

Membres titulaires (4)	Membres suppléants (4)
Mr Christian PETCHOT BACQUE	Mr Jean Yves PRUDHOMME
Mr Michel CASSOU	Mr Thomas PANIAGUA
Mr Serge CASTAIGNAU	Mr Alain VIGNAU
Mr Jean SAINT JOSSE	Mr Jacques ROBERT

Finances

Budget Primitif 2008 : Décision Modificative n° 1 (opération 38 : Investissements – Collecte sélective)

Le conseil communautaire a approuvé à l'unanimité une décision modificative décidant du transfert de 6200 € de l’article 020 (dépenses imprévues) à l’article 2188  collecte sélective  « autres matériels »

 Gestion du personnel

Création d'un poste non permanent d'agent d'accueil :

Afin de pouvoir faire face au surcroît de travail consécutif à l'absence temporaire de la Secrétaire Générale, l'assemblée a voté à l'unanimité la création, à compter du 1^er juillet 2008, d'un emploi non permanent à temps complet d'agent d'accueil pour une période de 1 an.

Création d'un poste d'attaché territorial :

Suite à l'arrêté du Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale des Pyrénées Atlantiques en date du 6 juin 2008 inscrivant Mme TAILLEFER Maryse sur la liste d'aptitude au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne pour 2008, l'assemblée a décidé à l'unanimité de créer un poste d'attaché territorial.

Remplacement de la Secrétaire Générale :

La Secrétaire Générale de la Communauté de Communes étant en congé de longue maladie, l'assemblée a décidé à l'unanimité de créer un poste d'attaché territorial non titulaire à temps complet pour une durée de 6 mois.

Cette démarche répond à un double objectif :

- réaliser le suivi des dossiers en cours et mettre en œuvre les nouveaux programmes en l'absence de la Secrétaire Générale,

- assister la Secrétaire Générale à son retour en étant plus particulièrement chargé des nouveaux programmes.

 Remplacement de la technicienne du SPANC :

Afin de pouvoir faire face au surcroît de travail temporaire et au futur départ de la technicienne en congé maternité, l'assemblée a décidé à l'unanimité de créer un poste de technicien non titulaire à temps complet à compter du 1^er Octobre 2008 pour une durée de 6 mois.

Création de deux emplois saisonniers à l'Office de Tourisme Communautaire :

L'assemblée a décidé de créer 2 emplois saisonniers pour le fonctionnement de l'O.T.C pendant la saison estivale. Le Président a été autorisé à signer les contrats de travail correspondants.

 
Renouvellement du CDD prévu pour le remplacement de l'agent de l'O.T.C en congé maternité :

Afin de pourvoir au remplacement de la Directrice de l'O.T.C pendant son congé maternité, un emploi temporaire à temps complet a été créé, pour une 1^ère période allant du 8 octobre 2007 au 31 juillet 2008. Pour des raisons de surcroît d’activité, l'assemblée a décidé à l'unanimité de renouveler ce contrat pour une nouvelle période de 3 mois, à compter du 1^er août 2008.

 Cyber base

Convention avec le Conseil Général pour la formation des bénévoles des bibliothèques :

Suite à la présentation de la convention par le Président, l'assemblée a accepté à l'unanimité ce partenariat avec le Conseil Général.

Piscine communautaire

Avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre et de travaux :

Suite aux explications du Président, l'assemblée a décidé à l'unanimité d'autoriser :

- un avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour un montant de 4 000,00 €

- dix avenants aux marchés de travaux pour un montant de 60 446,21 €.

Contrat de fourniture gaz :

Les installations techniques de la piscine fonctionnant au gaz naturel, il a été nécessaire de conclure un contrat de fourniture Gaz. Suite à un avis d'appel public à la concurrence, deux offres ont été reçues : celles de GDF et d’EDF. Après analyse en fonction des critères prédéfinis, le conseil communautaire (Monsieur Bareille ne prenant pas part au vote) a décidé de retenir la proposition d'EDF pour le contrat de fourniture gaz.