REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 03/11/2008 (1)
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Le conseil communautaire s'est réuni le lundi 3 novembre 2008 à 20 h 30 à la Maison du Canton à BENEJACQ, sous la présidence de M. Christian PETCHOT-BACQUE, Président de la Communauté de Communes.
Les questions inscrites à l'ordre du jour ont été soumises au vote des délégués.
Election des vice-présidents
Fixation du nombre de Vice-présidents
Suite à l'arrêté de Monsieur le Préfet en date du 25 août 2008 modifiant l'article 6 des statuts de la Communauté de Communes, le Président a proposé au Conseil Communautaire de fixer à 11 le nombre de Vice-présidents, autant que de commissions déjà créées (Mise en place des commissions par délibération du 14 mai 2008).
Le Conseil Communautaire en a décidé ainsi.
Election des Vice-présidents
Le Conseil Communautaire ayant fixé à 11 le nombre de Vice-présidents, il est procédé à l'élection des 5 Vice-présidents supplémentaires, conformément aux règles du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il s'agit de :
- 7e Vice-président : Thomas PANIAGUA (commission Petite Enfance)
- 8e Vice-président : Marc DUFAU (commission Culture, jeunesse et sports)
- 9e Vice-président : Maurice REY (commission Bâtiments)
- 10e Vice-président : Michel MINVIELLE GUILHEMARNAUD (commission Communication)
- 11e Vice-président : Pierre SAUBATTE (commission Services aux personnes)
Les cinq Vice-présidents, seuls candidats à leur élection, sont élus à l'unanimité.
Finances
Budget général :
- Les décisions modificatives en investissement ont été adoptées à l'unanimité.
- Opération 47 : Piscine
| Dépenses : article 2318 | +1 062 645,19 |
| Recettes : article 1641 | + 1 062 645,19 |
- Opération 54 : Travaux RAM et Ludothèque
| Dépenses : article 2313 | + 84 276,42 |
| Recettes : article 1641 | + 84 276,42 |
- Opération 55 : Extension siège et dépôt services techniques
| Dépenses : article 2313 | + 43 294,23 |
| Recettes : article 1641 | + 43 294,23 |
- Opération 49 : Structures accueil petite enfance
| Dépenses : article 2313 | + 367 493,03 |
| Recettes : article 1641 | + 367 493,03 |
- Indemnités des élus :
| Dépenses : CH 65 article 6531 | + 28 000,00 |
| Dépenses : CH 11 article 6226 | - 28 000,00 |
Budget SPANC :
La décision modificative a été adoptée à l'unanimité.
| Dépenses : CH 12 article 64131 | + 8 000,00 |
| Dépenses : CH 11 article 611 | - 8 000,00 |